Anuncio de Licitaci�n: Expediente 24-CULT-LCDB-DécorDonjon

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Organismo	Metropole Rouen Normandie
Descripci�n	MISSION DE CONCEPTION ET MISE EN PLACE D'UN DÉCOR HISTORIQUE RECONSTITUÉ D'UN INTÉRIEUR MÉDIÉVAL PÉRIODE 1210 AU DONJON DE ROUEN (TOUR JEANNE D'ARC) Cette opération fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi au profit des publics éloignés de l'emploi conformément à l'article 10 du Ccap. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 2 ans et 6 mois à compter de la date de notification du contrat. Le délai maximum pour chacune des phases est le suivant : -Phase 1 : 3 mois -Phase 2 : 13 mois -Phase 3 : 2 mois Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Une avance de 5% est accordée lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50.000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Ce taux est fixé à 20,0 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser. Les critères « Valeur technique » et « Performances en matière de protection de l'environnement » font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation. En cas d'égalité, le critère technique est prépondérant, puis le critère prix. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 24-Cult-Lcdb-Décordonjon. Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation. Début d'exécution : janvier 2025 - Livraison au 1er avril 2026 Une visite sur site est obligatoire. Lors de la visite, une attestation de présence devra être complétée et signée par le candidat ayant effectué la visite. Si le candidat n'a pas jugé utile d'effectuer cette visite, il devra justifier dans son offre qu'il dispose déjà d'une connaissance du site et de ses contraintes. La visite devra être réalisée avant le 18/10/2024. Les modalités sont précisées au Rc Nous Vous Remercions De Ne Pas Tenir Compte De L'Adresse De Renseignement Complémentaire Indiquée Et Vous Invitons A Déposer Vos Questions Sur Aws
Expediente	24-CULT-LCDB-DécorDonjon
Plazo
Importe	Importe estimado (sin impuestos): 400000 euros.
Domicilio	Le 108
Tel�fono	0232764422
Telefax	Email: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr
Fecha l�mite	Hasta el d�a 28/10/2024 a las 16:00h
Lugar de presentaci�n
Fecha de apertura
Fecha de publicaci�n	02/08/2024
Bolet�n de	DOUE Paises
Web	https://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:466144-2024:TEXT:ES:HTML
Fecha l�mite de obtenci�n de documentos
Entidad
Comunidad Aut�noma
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